Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Passeport IPSAS
M. Serge Besanger

Numéro de dépôt :
4368106
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Passeport IPSAS de Serge Besanger

Présentation de la marque Passeport IPSAS

Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par monsieur Serge Besanger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passeport IPSAS »

Le déposant est monsieur Serge Besanger domicilié(e) 139C rue Gabriel Péri - 93200 - St Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Serge Besanger domicilié(e) 139C rue Gabriel Péri - 93200 - St Denis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Serge Besanger a également déposé les autres marques suivantes : CASH NOW ! , PGU PARIS GRADUATE U. , Rapid'Up , Passeport IFRS , Eiffel Technologies , LEROY , Institut National de la Stratégie , INEI Institut National de l'Intelligence Economique , Institut Supérieur de Stratégie , Seahound


M. Serge Besanger - 139C rue Gabriel Péri - 93200 - St Denis - France


M. Serge Besanger - 139C rue Gabriel Péri - 93200 - St Denis - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Inscription le 20 juillet 2018 - Rejet total n°729153 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Inscription le 5 septembre 2018 - Rejet partiel n°732618 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.