Passeport IPSAS
Présentation de la marque Passeport IPSAS
Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par monsieur Serge Besanger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passeport IPSAS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Serge Besanger a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Inscription le 20 juillet 2018 - Rejet total n°729153 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-20
Inscription le 5 septembre 2018 - Rejet partiel n°732618 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05